Les vidéos-conférences de l'AML : Les droits d'auteurs et la SACEM - Partie1

Intervenant : M. QUESNEL - Directeur du département des autorisations des diffusions publiques à la SACEM
Contenu : Présentation de la SACEM, Historique et rôle, Répartition des financements, Méthodes de calcul

Les vidéos-conférences de l'AML : Les droits d'auteurs et la SACEM - Partie2

Intervenant : M. QUESNEL - Directeur du département des autorisations des diffusions publiques à la SACEM
Contenu : Droits d'auteurs et statut d'auteur compositeur, Mode de déclaration, Calcul de la rémunération, Exonération des droits

Les vidéos-conférences de l'AML : Les droits d'auteurs et la SACEM - Partie3

Intervenant : M. QUESNEL - Directeur du département des autorisations des diffusions publiques à la SACEM
Contenu : Le protocole SACEM – AMF, Organismes et manifestations éligibles, Questions-réponses